Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BET BACK BANK
Monsieur Alain GOURLIER

Numéro de dépôt :
95572350
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque BET BACK BANK

Déposée le 19 mai 1995 par monsieur Alain GOURLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BET BACK BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est monsieur Alain GOURLIER domicilié(e) 14 rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS A l'attention de P. de BOISSE CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque BET BACK BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BET BACK BANK est expirée depuis le 19 mai 2005.

Alain GOURLIER a également déposé les autres marques suivantes : NECTA PAIN , PARIDEDO


Monsieur Alain GOURLIER - 14 rue du Docteur Bonnet, 18160 LIGNIERES - France


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS A l'attention de P. de BOISSE CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets, jeux de société

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].